Conditions Générales de Vente
Informations clients
Renseignements généraux
Ce contrat a pour but de définir les conditions générales de vente et les relations contractuelles qui s'établissent entre L'ATELIER ARCANE et son client lors d'un achat. Ces conditions sont complètes et définitives. Elles sont opposables à un tiers.
Toute commande validée par un client implique l'accord de celui-ci à l'ensemble des conditions générales de vente inscrites sur ce site. L'ATELIER ARCANE se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige antérieur.
Il est fortement conseillé de nous fournir un email ou numéro de téléphone. En cas de problème avec votre commande, nous vous appellerons afin de l'expédier dans les meilleurs délais.
Disposition informatique et liberté
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Coordonnées de l'association :
ATELIER ARCANE
1 RUE EDMOND BONTÉ
91130 RIS-ORANGIS
FRANCE
E-MAIL:info@atelier-arcane.com
Téléphones :
- Jules : 06.86.25.25.46
- Fred : 06.15.89.52.71
- Pascal : 06.12.89.02.49
Association loi 1901 déclarée le 06/09/2000 à la Sous-Préfecture de Palaiseau ( 91 ).
Numéro de Siret : 439 556 630 00010
Prise de commande et signature électronique
Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans le présent contrat comme "droit de rétractation" et "rupture de stock".
Le "double-clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique.
Cette signature électronique a valeur entre les parties comme une signature manuscrite.
Modes de règlement
- Par carte bancaire
Vous devez laisser un numéro de téléphone fixe, pas de portable. Le système ATOS de paiement en ligne est un mode de paiement sécurisé. Lorsque vous donnez les informations de votre carte bancaire, vous n'êtes plus chez Goéland mais dans le serveur de la Société Générale, qui vous assure un paiement en toute sécurité. Le Goéland utilise le système de sécurisation SIPS/ATOS/.
Afin de lutter contre les fraudes, votre adresse IP et les données HOST de votre serveur seront enregistrées ainsi que les dates et heures exactes des transactions. Cette identification unique et formelle vous engage contractuellement. Ces renseignements resteront confidentiels sauf si nous constatons une tentative de fraude. Auquel cas nous déposerons plainte et l'intégralité
des données recueillies vous concernant sera transmise au Parquet pour enquête. - En contre-remboursement
Paiement au facteur à réception de votre commande. 6,90€ pour la poste en supplément des frais de port. - Par chèque bancaire ou postal
Chèque bancaire ou postal à l'ordre de ATELIER ARCANE. L'expédition de votre colis se fera une fois votre cheque encaissé.
Délais de livraison
Les commandes réglées par carte bancaire ou en contre remboursement, sont servies dans les 5 jours. La disponibilité des produits est réactualisée tous les jours pour éviter les articles momentanément ou définitivement indisponibles.
Malgré cela, il se peut qu'un article tombe en rupture de stock dans la journée, nous vous contacterons par email, ou par téléphone, pour que vous décidiez :
- de la durée d'attente tolérable pour recevoir votre commande,
- de l'article choisi en remplacement de l'article manquant,
- de l'annulation de cet article et de la modification du montant de votre règlement, si vous avez payé par carte bancaire.
Les commandes réglées par chèque seront servies après encaissement du chèque, il se peut qu'un article soit devenu momentanément ou définitivement indisponible, nous vous contacterons donc pour trouver une solution, soit pour :
- choisir un article de remplacement,
- vous faire un avoir valable pour une prochaine commande,
- vous faire un chèque de remboursement du montant de l'article.
Frais de livraison
Le prix du port a été calculé au plus juste en sachant que nous payons la TVA sur les envois.
Le coût de l'emballage (enveloppe matelassée ou carton) n'est pas rajouté aux frais de port, il est pris en charge par l'atelier arcane.
Tous les paquets pour la France et la CEE sont expédies par la Poste en collissimo suivi.
Nous avons choisi ce mode d'expédition, un peu plus cher mais garanti par la poste en cas de perte ou de vol d'un colis.
Barèmes
| Nombre Articles | 1 à 2 | 3 à 4 | 5 à 6 | 7 à 8 | 9 et + | Mode |
| CEE | 10,70 € | 12,20 € | 13,00 € | 17,50 € | 25,90 € | Colissimo suivi |
| Dom-Tom | 13,50 € | 16,50 € | 21,00 € | 21,00 € | 24,00 € | Économique |
| France | 4,80 € | 6,70 € | 7,30 € | 7,30 € | 9,00 € | Colissimo suivi |
| Autres Pays | 8,60 € | 12,50 € | 15,60 € | 27,60 € | 45,10 € | Économique |
Prix du contre-remboursement pour la France (en plus des frais de port) : 6,90€.
Pas de contre-remboursement hors de France.
Réception de votre colis
À la réception de votre commande, vérifiez bien le contenu et l'état des marchandises. Si vous constatez une anomalie, refusez le colis. Nous nous chargerons auprès de la Poste de régler ce litige et vous recevrez de nouveau les produits commandés en remplacement.
Modalités de retour
Droit de rétractation: le consommateur dispose, dans un délai de 7 jours ouvrables à compter de la livraison de sa commande, d'un droit de retour, échange, avoir ou remboursement, des produits ne lui convenant pas.
Les articles doivent être retournés en bon état, complets, non usagés, non portés.
Les frais de port engagés suite à une erreur de notre part ou un défaut sur un article, seront à notre charge. Vous avez la possibilité de nous réclamer un bon de retour que vous collerez sur votre colis et vous n'aurez pas à payer le port.
Sinon les frais que vous avez engagés pour nous retourner l'article vous seront remboursés soit en timbres, soit par un avoir valable sur une prochaine commande. Envois en coliéco uniquement, les envois en contre remboursement seront refusés.
Les frais engagés pour une erreur de votre part seront par contre à votre charge.
Pour préserver la longévité de votre tee-shirt ou sweat-shirt :
- Température maximum de lavage 40° premier lavage a l'envers
- Pas de séchage en machine, ni lavage à sec
- Ne jamais repasser la partie imprimée
Droits d'auteur
Tous les modèles exposés (t-shirts, sweats, affiches et images) sur ce site sont réalisés avec l'accord de leur propriétaire (artistes).
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